Mentions légales

RETOUR

Edition

Responsable de publication : M. Damien ARNAUD, Directeur.

Editeur : GROUPE DELFOSSE 01150 SAULT BRENAZ

SIRET : 34394695000015

RCS : Bourg-En-Bresse B 343 946 950

Code APE : 2370Z

Réalisation : www.intersed.fr

Webdesign : Charles DEVILLIERS www.web-design-lyon.fr

Destinataire(s) des données personnelles : GROUPE DELFOSSE

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la société DELFOSSE éditrice du site internet, Intersed - Servial ou les ayants droits désignés au paragraphe "attribution".

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société DELFOSSE éditrice du site internet, Intersed - Servial ou les ayants droits désignés au paragraphe "attribution" est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société DELFOSSE éditrice du site internet, Intersed - Servial ou les ayants droits désignés au paragraphe "attribution" sont producteur.

Les marques de la société DELFOSSE éditrice du site internet, de Intersed - Servial et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la société DELFOSSE éditrice du site internet, Intersed - Servial ou les ayants droits désignés au paragraphe "attribution" est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Si vous êtes le propriétaire ou le représentant d'une marques et/ou d'un logo ou de tout autre élément présent sur ce site internet et que vous souhaitez exercer votre droit de propriétés intellectuelle pour demander le retrait ou la modification du ou des éléments concernés, veuillez procédez auprès de la société DELFOSSE éditrice du site internet, par courrier recommandé accompagné d'un justificatif de propriété en bonne et due forme à l'adresse mentionnée ci-dessus.

La société DELFOSSE éditrice du site internet et Intersed - Servial ne sauraient être responsables de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux de Lyon. L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Utilisation de témoins de connexion (« cookies »)

Lors de la consultation du site chronogravure.fr, des témoins de connexions, dits « cookies », sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.

Ces cookies permettent essentiellement à chronogravure.fr :

A savoir

Vous pouvez paramétrer votre navigateur afin qu’il vous signale la présence de cookies et vous propose de les accepter ou non. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser une fois pour toutes. Il est rappelé que ce paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d’accès aux services du site nécessitant l’utilisation de cookies.

Le paramétrage des cookies est différent pour chaque navigateur et en général décrit dans les menus d’aide.